REGLEMENT INTERIEUR GENERAL
CLUB D'AEROMODELISME LES AILES MARTELLOISES
VOLS ELECTRIQUES UNIQUEMENT
(avions, planeurs, drones, hélicoptères)
Ce règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l'Association, de préciser les règles régissant les rapports entre les membres du Club et de définir les conditions d'utilisation des équipements mis à leur disposition afin que chacun puisse profiter au mieux des plaisirs de notre activité.
Les activités du Club et l'utilisation des équipements (gymnase de Saint-Just-le-Martel et terrain) sont réservés aux membres du Club à jour de la cotisation.
PILOTES
--> Membres du Club d'Aéromodélisme Les Ailes Martelloises :
Est considéré comme membre du Club toute personne ayant signé un bulletin d'adhésion, ayant pris connaissance et accepté le présent règlement et s'étant acquittée de la cotisation annuelle du Club.
Toute personne titulaire d'une licence FFAM ou UFOLEP délivrée par un autre Club et désirant participer de façon régulière à nos activités devra payer la cotisation minorée du Club.
--> Débutants du Club d'Aéromodélisme Les Ailes Martelloises :
Les débutants doivent toujours être accompagnés d'un membre compétent et expérimenté du Club.
--> Visiteurs :
Est réputé "visiteur" toute personne non inscrite au Club ou non à jour de la cotisation de l'année en cours. Tout "visiteur" sera autorisé à évoluer avec l'accord d'un membre du Bureau.
La conscience de chacun est attirée sur les dangers potentiels présentés par un aéromodèle en activité, au sol comme en vol, pour autrui et pour soi-même. La manipulation et la mise en œuvre des modèles témoignent, de la part de son opérateur, d'un minimum de bon sens, de prudence et de raison.
FREQUENCES RADIO
La plupart des pilotes utilisent des radios en 2.4 gHz, donc sans problème d'interférence. Si vous utilisez une autre bande de fréquences, merci de vous faire connaître auprès de tous les pilotes.
En cas de litige, suite au crash d’un modèle par perturbation ou perte du signal radio, la responsabilité reviendra à l’utilisateur du modèle concerné.
REGLES
Les membres du Club d'Aéromodélisme Les Ailes Martelloises doivent se soumettre à la réglementation légale et fédérale en vigueur et aux règles de bonnes pratiques relatives à l'exercice de l’aéromodélisme.
En particulier, ils sont tenus de :
--> N’utiliser que du matériel en bon état permettant d’assurer une parfaite sécurité de fonctionnement, respectant la taille, la masse du modèle et de son alimentation.
--> Respecter la réglementation (Arrêté du 25 août 1986 relatif aux conditions d’emploi des aéronefs civils qui ne transportent aucune personne à bord, et articles D. 136-7 et suivants du Code de l'aviation civile et arrêté relatif à la formation exigée des télépilotes d'aéronefs civils circulant sans personne à bord utilisés à des fins de loisir).
--> Respecter les normes concernant le niveau de bruit maximum autorisé (<86dB à 3 m pour notre terrain).
--> Respecter impérativement les plans de vol (en particulier, limite de la zone de vol côté ouest, voir ci-dessous sur la photo aérienne du terrain).
Le Bureau se réserve le droit d’interdire de vol tout modèle présentant des non conformités, des risques pour la sécurité des évolutions ou dont le niveau de bruit serait à même de porter préjudice au Club.
MODELES
Les pilotes devront obligatoirement être en règle avec la législation spécifique en vigueur et en possession des autorisations nécessaires :
Les aéromodèles de moins de 800gr sont dispensés de document de navigabilité et sont autorisés à voler sans autre condition relative à leur aptitude au vol. Ils devront être dotés de dispositifs appropriés de sécurité en cas de perte de contrôle par brouillage, panne, etc.
Les aéromodèles de plus de 800gr à moins de 25kg auront préalablement fait l'objet d'une déclaration d'immatriculation auprès du site Fox Alpha Tango (DGAC), devront comporter ce numéro d'immatriculation visible à 30cm, et leur utilisateur devra pouvoir présenter l'extrait du registre des aéronefs civils circulant sans personne à bord correspondant à l'immatriculation présentée sur l'aéromodèle.
Les aéromodèles de plus de 25kg ne sont pas autorisés à évoluer sur le terrain.
ACCIDENT
--> En cas d'accident, prévenir au plus tôt un responsable du Bureau pour faire une déclaration.
--> Prévenir la gendarmerie pour constat si accident grave.
Conseil : Tout vol s'effectue en présence de deux personnes minimum.
A noter : le Club déclinera toute responsabilité en cas d'accident corporel ou matériel pour le non respect de cette consigne.
PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB
Chaque membre s'engage à participer activement à la vie du Club en s'investissant dans l'entretien du terrain, en étant partie prenante aux diverses animations ou manifestations organisées par le Club et à être présent aux réunions de même qu'à l'Assemblée Générale ordinaire annuelle.
- Entretien du terrain : Les membres seront avertis par mail du calendrier ou des événements spécifiques à son entretien.
- Quant aux manifestations Club et inter-Clubs, il en sera de même, des mails seront envoyés. Ceci, de façon à ce que chacun participe à la vie du Club et à son développement.
- Il est également demandé aux membres du Club de donner de leur temps pour aider à former et à faire voler les débutants (nouveaux adhérents ou journées découvertes). Ceci dans le but premier d'assurer la transmission de connaissances aux plus jeunes et à assurer dans un deuxième temps, la pérennisation du Club. Cette approche se déclinera tant au niveau du terrain, qu'au niveau du gymnase. Pour cela, du matériel volant d'écolage simple à mettre en œuvre sera mis à leur disposition sous la supervision de responsables.
STUPEFIANTS
La consommation de stupéfiants est formellement interdite sur le terrain et dans la salle. En ce qui concerne l'alcool, il faut choisir : soit on boit soit on vole. Le Club ne sera en aucun cas tenu responsable des écarts de ceux qui ne respecteront pas cette règle et qui causeraient des incidents ou des accidents.
RESPONSABILITES – SANCTIONS
Les pilotes restent, à tout instant, responsables de leurs matériels, de leurs équipements et de leurs actes qui doivent toujours être en accord avec le présent règlement.
Le Club décline toute responsabilité en cas de problèmes, incidents ou accidents survenant suite au non respect du présent règlement.
Le Bureau se réserve le droit d’interdire de vol tout membre du Club coupable de négligences ou d’infractions répétées au règlement intérieur ou pour avoir gêné le bon déroulement des activités. Des sanctions pourront être prises par le Bureau et, en cas de faute grave, l'exclusion temporaire ou définitive pourra être prononcée.
Tout comportement insultant et/ou irrespectueux envers une autre personne présente, membre ou non du Club, fera l'objet d'une exclusion immédiate et permanente.
ETHIQUE
Outre l’obligation d’observer les règlements cités ci-dessus, chaque membre du Club doit faire preuve de bon sens dans ses activités sur le(s) site(s) ; il en va de l’existence même du Club.
REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION
DU TERRAIN EN PLEIN AIR DE SAINT-JUST-LE-MARTEL
ACCES AU TERRAIN
L'utilisation du terrain est réservée aux seuls membres du Club ayant réglé leur cotisation Club annuelle.
Il est formellement interdit à toute personne de garer sa voiture ailleurs que sur la zone prévue (c.f. photo du terrain plus bas), exception faite des personnes à mobilité réduite. Quoi qu'il en soit, aucun véhicule ne doit être garé sur ou près de la piste de décollage / d'atterrissage, le Club retirant toute responsabilité en cas de non respect.
Les modèles évoluant sur le terrain (avions, planeurs, hélicoptères et drones) doivent être conformes aux dernières normes définies par les articles D. 136-7 et suivants du Code de l'aviation civile et arrêté relatif à la formation exigée des télépilotes d'aéronefs civils circulant sans personne à bord utilisés à des fins de loisir.
PLAGES HORAIRES DES MODELES ELECTRIQUES
Chaque jour du lever du soleil à la tombée de la nuit.
AVANT CHAQUE VOL
Il est recommandé de faire une vérification générale de son modèle : fixation des tringleries, des ailes, du moteur, de l’hélice, des roues... Vérifier ensuite le bon fonctionnement et le sens des gouvernes ou les mouvements du plateau cyclique.
En propulsion électrique, on allume son émetteur, on vérifie que le manche des gaz est en position basse et ensuite on peut brancher l’accu de propulsion.
Lors du premier vol, demander l’aide d’un pilote expérimenté pour vérifier le modèle et éventuellement effectuer le premier vol.
UTILISATION DE LA PISTE
Chaque membre doit constamment vérifier que l'espace au sol (piste) ou aérien (du niveau sol jusqu'à l'altitude maxi de 150 m) dans lequel évolue son modèle est dégagé de toute personne, de tout aéronef grandeur ou de tout animal.
La sécurité des personnes, des aéronefs grandeur ainsi que celle des animaux doit passer avant celle des modèles réduits.
Les ULM et les avions grandeur ont la priorité absolue sur tout modèle réduit.
Les comportements dangereux ou à risque sont à proscrire pour le bon fonctionnement de l'Association.
Les modèles doivent libérer le plus rapidement possible la piste de décollage et d’atterrissage. Il va de soi que ces phases de vol doivent se faire avec la plus grande prudence.
Il est demandé du bon sens à tous les membres pour que chacun puisse faire voler son modèle.
La dernière personne à quitter le terrain est priée de vérifier la bonne fermeture de la porte de l'ALGECO puis de refermer l'accès de l'entrée du Club derrière elle.
DECOLLAGE ET ATTERRISSAGE
Les décollages et atterrissages doivent impérativement se faire à 140 mètres minimum de l'ALGECO, face au vent, ou légèrement de travers.
Prévenez oralement et de manière claire les autres pilotes actifs quand vous êtes en phase de décollage et d’atterrissage. L’atterrissage d’un modèle est prioritaire par rapport au décollage d’un autre modèle.
VOLS
Seuls les pilotes peuvent se trouver sur le bord de piste pendant les vols.
L’évolution des aéromodèles doit toujours être faite à vue.
Les survols du parking, de la route et des maisons sur la gauche du terrain sont strictement interdits (voir limite ouest de la zone de vol sur photo ci-dessus). Bien respecter les 140 mètres de distance minimale avec l'ALGECO.
Il est formellement interdit d’effectuer des rase-mottes au-dessus de la zone réservée aux pilotes et à leurs modèles et même de survoler celle-ci.
HELICOPTERES / DRONES
L’évolution de ces appareils se fera sur la piste. Les hélicoptères sont assimilés à des avions et doivent en ce sens se conformer à leurs règles, à savoir utilisation de la piste et positionnement du pilote sur l’aire de pilotage. Les drones devront respecter les axes de vol et les procédures requises de sécurité préconisées dans ce règlement.
RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Les membres doivent être conscients que le respect des autres et en particulier du propriétaire du terrain doit être assuré en permanence : propreté, politesse, etc.
Propreté : il est interdit de laisser des détritus sur le site (mégots, papiers, verres, plastiques...).
UTILISATION DE L'ABRI "TYPE ALGECO" :
Les membres du Club sont autorisés à pénétrer dans l’ALGECO qu'ils doivent laisser dans un bon état de rangement et de propreté après leur départ. La dernière personne à quitter le terrain est priée de vérifier la fermeture à clé de l'ALGECO.
REGLEMENT INTERIEUR
CONCERNANT LES VOLS "INDOOR" (GYMNASE)
La commune de Saint-Just-le-Martel met à notre disposition le gymnase municipal, le dimanche. Ces horaires peuvent être révisables chaque année. Les horaires du 15/08/2019 au 15/07/2020 :
LE GYMNASE
L’accès à la salle et son utilisation sont réservés aux membres du Club ayant réglé leur cotisation pour l'année en cours.
Le stationnement des véhicules personnels doit se faire exclusivement sur le parking devant la Salle des Fêtes, aux emplacements prévus à cet effet, et non près des portes du gymnase.
Les utilisateurs se déplaceront avec des chaussures de sport propres. Avant de quitter la salle, ils s’assureront qu’il ne reste aucune trace de leur passage et en particulier que tous les débris dus aux chutes de leurs aéromodèles ainsi que tous les déchets de quelque nature que ce soit ont été enlevés.
Tout membre se livrant volontairement ou involontairement à des dégradations en sera tenu personnellement pour responsable et devra en assumer les frais de remise en état. La responsabilité du Club ne saurait être engagée pour des méfaits individuels.
La dernière personne quittant le site doit s’assurer de l’extinction de toutes les lumières et
de la fermeture de la porte du gymnase. Concernant l'accès, voir avec le président du Club pour les modalités.
MODELES
Les aéromodèles de vol indoor sont de taille et de poids réduits (maximum 500g). Leur vitesse est faible.
Les moteurs thermiques sont STRICTEMENT PROHIBES.
Les hélicoptères sont limités à la classe 300.
SECURITE
Utiliser uniquement les fréquences autorisées dans ce domaine par la législation française en vigueur.
Ne jamais activer un émetteur (mise sous tension) sans s’être assuré que la fréquence correspondante est libre (radios autres que celles utilisant la bande de fréquences en 2.4 gHz). Si tel est votre cas, merci de vous faire connaître auprès des autres pilotes.
Avant tout décollage ou avant de se positionner sur la piste, le pilote doit s'assurer qu'aucun autre appareil n'est en approche pour atterrir.
Toujours voler devant soi.
Pour éviter tout accident, le vol des modèles est interdit au-dessus des personnes présentes dans la salle ou dans les tribunes.
S’assurer que le champ de rotation de l’hélice (des hélices ou des rotors) ne menace pas d’autres personnes, modèles ou tout équipement propre à la salle.
Après le décollage, si le pilote est sur la piste, il doit regagner la zone où se regroupent les pilotes.
Aucune personne n’est autorisée à stationner dans la zone de vol, les déplacements dans celle-ci doivent être limités aux actions de mises en vol et de récupération de matériel vers le parc aéromodèles.
Afin d’assurer une bonne cohabitation avions / hélicoptères, il convient de ne pas monopoliser l’aire de vol par les uns ou par les autres. Il est laissé à la bonne appréciation de chacun de gérer au mieux les enchaînements des vols. Au cas où cette harmonie ne se ferait pas, il sera institué des créneaux horaires pour chaque discipline.
Toute action jugée dangereuse peut conduire à une exclusion immédiate de la salle, voire de la pratique de cette activité.
Modifié à Saint-Just-le-Martel
Décembre 2018